DOMAINE DES VAUX
Présentation de la marque DOMAINE DES VAUX
Déposée le 11 mai 1981 par monsieur Jean-Louis CHANCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DES VAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DES VAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1169732.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DOMAINE DES VAUX est expirée depuis le 11 mai 1991.
Jean-Louis CHANCEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-40